Termes et Conditions de Khabazat.com

1. Introduction

Ces termes et conditions régissent l'utilisation de Khabazat.com et s'appliquent à tous les utilisateurs de la plateforme. En utilisant notre site, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité; si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou une partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

2. Conditions Générales de Vente

Les transactions effectuées sur Khabazat.com sont soumises aux conditions suivantes :

  • Les acheteurs doivent être âgés d'au moins 18 ans ou avoir l'autorisation parentale.
  • Les vendeurs s'engagent à fournir des produits et services conformes à leur description et de qualité satisfaisante.
  • Toutes les transactions sont considérées comme définitives, sous réserve des droits de rétractation légaux.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu publié sur Khabazat.com, y compris les textes, graphiques, logos, images, ainsi que la mise en page et le design du site, est protégé par le droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle. Il ne peut être reproduit sans notre autorisation expresse.

4. Utilisation Acceptable

Vous ne devez pas utiliser Khabazat.com de manière à causer, ou susceptibles de causer, des dommages au site ou une altération de la disponibilité ou de l'accessibilité du site; ou de toute manière qui est illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec tout objet ou activité illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible.

5. Limitation de Responsabilité

Ni Khabazat.com ni aucun de ses administrateurs, dirigeants ou employés ne seront tenus responsables pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site, que ce soit direct, indirect ou consécutif.

6. Modifications des Termes et Conditions

Nous pouvons réviser ces termes et conditions de temps à autre. La version révisée sera applicable à l'utilisation de notre site à partir de la date de publication des termes et conditions révisés sur ce site. Veuillez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes au courant de la version actuelle.

7. Juridiction et Lois Applicables

Ces termes et conditions seront régis et interprétés conformément à la loi française, et tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.